Déposée le 21 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVOIE PALETTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAVOIE ENERGIE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVOIE PALETTES domicilié(e) 355 Rue Adhémar Fabri, ZI des Afforêts,74800 LA ROCHE SUR FORON - 74800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 336 614 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Véronique PUILLE ARCANE JURIS domicilié(e) 228 Rue du Rhône,74800 SAINT PIERRE EN FAUCIGNY - 74800 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOIE ENERGIE est expirée depuis le 21 mars 2018.
SAVOIE PALETTES a également déposé les autres marques suivantes : SAVOIE ENERGIE
SAVOIE PALETTES SARL - 355 Rue Adhémar Fabri, ZI des Afforêts,74800 LA ROCHE SUR FORON - 74800 - France - SIREN 444336614
Me Véronique PUILLE ARCANE JURIS - 228 Rue du Rhône,74800 SAINT PIERRE EN FAUCIGNY - 74800 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35
Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18
Inscription le 15 mai 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°756666 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-15
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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